	Les Talons Libres de l'Estrie
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Club de télémark de l’Estrie

Les Talons Libres

Les Règlements généraux

1. Dispositions générales

Article 1 – Nature et objectifs

Les objets pour lesquels la corporation «Les Talons Libres» est constituée sont :

a) Avoir du plaisir en skiant;

b) promouvoir la pratique de la discipline du télémark dans la région de l’Estrie;

c) réunir les télémarkeurs et télémarkeuses de la région de l’Estrie;

d) Coordonner et superviser les activités de télémark dans la région de l’Estrie.

La corporation est un membre actif de l’Association Québécoise de Télémark (Télémark Québec)

Article 2 – Siège social

Le siège social de la corporation est établie dans la région de l’Estrie, à l’adresse désignée par le conseil d’administration.

Article 3 – Territoire

Le territoire d’action de la corporation est celui de la région de L’Estrie.

2. Les Membres

Article 4 - Membres

Les membres de la corporation sont toute personne qui a rempli son formulaire d’adhésion et payé sa cotisation de l’année courante.

Le conseil d’administration peut suspendre ou expulser tout membre de la corporation qui ne respecte pas les règlements de la corporation ou dont la conduite est jugée préjudiciable à la corporation.

3. Assemblée des membres

Article 5 – Composition

L’assemblée des membres est composée des membres présents.

Article 6 – Quorum

Le quorum de l’assemblée des membres est le nombre de membres présents.

Article 7 – Assemblée annuelle

L’assemblée annuelle de la corporation est tenue dans les 3 mois suivant la fin de l’année financière de la corporation, tel que prescrit par la loi, en un endroit et à une date fixés par le conseil d’administration. L’année fiscale du Club Les Talons Libres se termine le 31 août de chaque année. L’avis de convocation doit être transmis par la poste régulière, ou électronique, aux membres 20 (vingt) jours à l’avance; pour des raisons particulières, ce délai pourrait ne pas être respecté. La convocation doit inclure l’ordre du jour.

Article 8 – Assemblée spéciale

Une assemblée spéciale des membres est convoquée à la demande du conseil d’administration ou d’au moins dix pour cent (10%) des membres. L’avis de convocation doit être transmis par la poste régulière, ou électronique au moins dix (10) jours à l’avance. La convocation doit inclure l’ordre du jour.

Article 9 – Pouvoirs de l’assemblée des membres

Les pouvoirs de l’assemblée des membres sont :

a) délibérer sur les orientations, les politiques de fonctionnement et les programmes de la corporation et décider de leur adoption ou de leur rejet;

b) élire les membres du conseil d’administration;

c) approuver le rapport du président de la corporation;

d) délibérer sur l’utilisation du budget de la corporation et approuver les états financiers de l’année.

4. Officiers et conseil d’administration

Article 10 - Officiers

Les officiers de la corporation sont le président(e), le vice-président(e) et le trésorier(ère).

Article 11 – Conseil d’administration

Le conseil d’administration est composé de cinq (5) personnes élues par les membres lors de l’assemblée générale annuelle. Le conseil d’administration peut s’adjoindre toutes personnes pour les aider. Ces personnes ont alors droit de parole lors des réunions du conseil d’administration mais n’ont pas droit de vote.

Le mandat des membres du conseil est d’un (1) an. Il est renouvelable à chaque année lors de l’assemblée annuelle.

Article 12 – Avis de convocation, réunions et quorum

Le conseil d’administration se réuni aussi souvent que jugé nécessaire et l’avis de convocation doit être transmis par courrier ordinaire, courrier électronique, téléphone ou télécopieur et reçu au moins cinq (5) jours à l’avance. Le quorum lors des réunions du conseil d’administration est de deux (2) membres.

Article 13 – Pouvoirs du conseil d’administration

Outre les pouvoirs qui lui sont dévolus ailleurs dans les présents règlements, le conseil d’administration remplit les mandats et étudie les dossiers qui lui sont confiés par l’assemblée générale des membres de la corporation conformément aux orientations et aux politiques générales de la corporation. Il fait par la suite rapport de ses décisions et recommandations à l’assemblée des membres.

Le conseil d’administration peut former les comités et sous-comités qu’il juge nécessaires. Ces comités et sous-comités sont consultatifs et n’ont qu’un pouvoir de recommandations auprès du conseil d’administration. La composition et les règles de fonctionnement des comités et sous-comités sont déterminées par le conseil d’administration en fonction des mandats qui leur sont accordés.

Le conseil d’administration de la corporation peut démettre de ses fonctions un officier de la corporation qui nuit à l’atteinte des objectifs de la corporation.

5. Dispositions diverses

Article 14 – Amendements aux présents règlements

Le conseil d’administration peut, entre deux (2) assemblées des membres de la corporation, apporter des amendements aux présents règlements. Ces amendements sont en vigueur dès leur adoption jusqu’à ce qu’ils soient ratifiés par les membres d’une assemblée générale. S’ils ne sont pas ratifiés à cette occasion, ils cessent, mais dès lors seulement, d’être en vigueur.