Les réactions qu'a suscitées la récente proposition d'ouvrir aux couples homosexuels la possibilité d'adoption illustrent l'influence qu'exercent encore sur le débat public des arguments qui trahissent une homophobie latente, que voile pudiquement le recours à une rhétorique pseudo-scientifique. Etendre la possibilité d'adoption, a-t-on entendu, reviendrait à privilégier l'intérêt des homosexuels au détriment du bonheur de l'enfant. La sacralisation de celui-ci justifierait donc de maintenir une discrimination entre couples hétérosexuels et couples homosexuels. Mais sur quoi se fonde cette opinion ? On n'ose croire qu'elle prenne appui sur l'idée, absurde et scandaleuse mais surtout dépourvue de toute base scientifique, que l'enfant courrait plus de risques d'être victime d'abus dans une famille dont les deux parents sont de même sexe que dans une famille composée de parents de sexes différents. Quant aux autres justifications données ici et là au maintien de cette discrimination, elles appellent trois réponses.

1. Le fait d'être élevé par deux parents de même sexe ne prédispose pas l'enfant à l'homosexualité. Longtemps, la théorie dite de la « séduction », selon laquelle la sexualité de l'enfant devrait se former à l'abri de toute influence que pourrait exercer sur elle la vision de l'homosexualité, avait servi à confiner l'homosexualité au secret de l'alcôve. Cette théorie n'est plus prise au sérieux aujourd'hui. Des études portant sur l'évolution de la sexualité des enfants élevés au sein de familles comprenant des parents de même sexe ont au contraire montré que cette situation ne constituait en aucune façon une incitation à développer une attirance pour les personnes de même sexe (1). Oserait-on ajouter que, même si la démonstration inverse devait être apportée, il faudrait encore expliquer pourquoi cela constituerait un problème justifiant un traitement discriminatoire envers les homosexuels ? Au nom de quelle idée de « normalité » l'incitation à l'hétérosexualité serait-elle à encourager, et l'incitation à une autre orientation sexuelle à combattre ?

2. Le fait d'être élevé par deux parents de même sexe ne cause pas de dommage psychologique à l'enfant. L'Association américaine de psychologie a rassemblé les principales études portant sur les conséquences résultant pour les enfants d'avoir été éduqués par deux parents de même sexe. Aucune des études recensées n'a conclu à ce que cette circonstance ait été la source de désavantages dans le chef des enfants de couples gays ou lesbiens (2). On rétorquera peut-être que l'ostracisme que subira l'enfant éduqué par des parents de même sexe, à soi seul, constitue ce dommage qu'on devrait lui épargner.
Mais la norme juridique ne saurait se fonder sur la prise en compte des préjugés, fussent-ils répandus et potentiellement blessants. Refusera-t-on aux minorités ethniques d'adopter un enfant au nom du risque de préjugés dans l'entourage ? En cas de séparation des parents, refusera-t-on de confier la garde de l'enfant à celui des ex-partenaires qui, se remariant, a épousé une personne de race différente, au nom de la suspicion qui entoure encore, dans certains cercles, le mariage interracial ? De même que l'on n'aurait aucune peine à dénoncer, dans des refus de ce genre, une discrimination raciale injustifiable, de même constitue une forme de discrimination fondée sur l'orientation sexuelle le fait de régler juridiquement une situation en prenant en compte l'homophobie de notre société.

3. Le souci de garantir à l'enfant une adoption au sein d'une famille « idéale » relève d'une forme d'eugénisme social. Un dernier argument qu'on a parfois entendu est en effet que, dans la mesure où les couples qui sont candidats à l'adoption sont plus nombreux que les enfants « adoptables », l'on devrait - dans l'intérêt de l'enfant - réserver la possibilité d'adoption aux familles « idéales ». Et l'on entend par là : « normales », c'est-à-dire conventionnelles. L'on aperçoit facilement combien cet argument s'inscrit dans le cercle de la rhétorique homophobe si l'on raisonne par analogie, en s'interrogeant sur l'extension qu'un tel argument pourrait connaître. Au nom de cet excès de la demande par rapport à l'offre, acceptera-t-on de refuser l'adoption aux parents pauvres, parce qu'ils ne pourront pas offrir à leur enfant tout le confort matériel qu'il pourrait trouver ailleurs ? Admettra-t-on de la refuser aux parents ayant telle orientation religieuse, parce que celle-ci ne serait pas « idéale » pour l'épanouissement de l'enfant ?
Nous avons trop le souci de l'enfant pour accepter qu'en son nom, on fasse passer, en fraude, des préjugés
A celles et ceux qui veulent véritablement le bonheur de l'enfant, nous proposerions de se poser une autre question, dont on peut s'étonner qu'elle ait été si peu formulée au cours des discussions ayant conduit à la loi du 23 novembre 1998 sur la cohabitation légale. Il n'est pas rare qu'en pratique les partenaires de couples homosexuels aient des enfants, par exemple parce qu'ils ont été mariés et que la garde de l'enfant commun leur ait été confiée ou parce qu'ils ont recouru à une procréation médicalement assistée. Ces enfants-là existent. Selon la Cour européenne des droits l'homme, l'homosexualité de leur père ou mère ne peut constituer un motif pour exclure qu'ils leur soient confiés. Or, à ces enfants, l'on refuse la stabilité du cadre que peut constituer le mariage, puisque celui-ci n'est pas ouvert au parent qui entretient une relation de couple homosexuel. Est-il admissible que, non satisfaits de punir l'homosexuel de son crime en lui refusant le mariage, nous punissions en plus son enfant, que cette sanction indirectement affecte ?
Nous avons trop le souci du bonheur de l'enfant pour demeurer silencieux face à cette situation inacceptable. Nous avons trop le souci du bonheur de l'enfant pour accepter qu'au nom de celui-ci, l'on fasse passer, en fraude, des préjugés homophobes qui sont la source de souffrances considérables pour celles et ceux qui en sont victimes.·
(1) S. Golombok et F. Tasker, "Adults Raised as Children in Lesbian Families", Amer. J. of Orthopsychiatry, vol. 65, 1995, p. 203.
(2)American Psychological Association, Lesbian and Gay Parenting : A Resource for Psychologists, 1995 : Vers ce lien.
Olivier De Schutter chargé de cours à la Faculté de Droit de l'UCL.
Robert Wintemute, maître de conférences au King's College London.